Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKIOLIS GROUP
/
APEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEVAL
AKIOLIS GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3867816
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2021
APEVAL de AKIOLIS GROUP

Présentation de la marque APEVAL

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKIOLIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKIOLIS GROUP domicilié(e) 72 avenue Olivier Messiaen - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 550 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque APEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEVAL est expirée depuis le 19 octobre 2021.

AKIOLIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : METHALIS


AKIOLIS GROUP, Société par Actions Simplifiée - 72 avenue Olivier Messiaen - 72000 - LE MANS - France - SIREN 536550056


CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 15 mai 2012 - Renonciation partielle n°575828 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687575 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Aliments pour les animaux ;

Service de tri de déchets et de matières premières, de récupération (transformation).